Les présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU ») encadrent l’accès et la navigation sur le site de BD Home Concept. En consultant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGU et vous vous engagez à les respecter.
Article 1 : Objet
Le site a pour objet de présenter l’activité de BD Home Concept, fabricant français de mobil-homes installé à Chaumont-en-Vexin (Oise), ses gammes et modèles, son atelier de fabrication, et de permettre aux visiteurs (gérants de campings comme particuliers) de prendre contact avec l’équipe.
Le site est un site vitrine : il ne propose aucune vente en ligne. Les informations présentées (descriptions, dimensions, plans, visuels) sont communiquées à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Chaque projet fait l’objet d’une étude et d’un devis personnalisés.
Article 2 : Accès au site
Le site est accessible gratuitement, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à tout visiteur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, connexion) restent à la charge du visiteur.
BD Home Concept met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, mais ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité, quelle qu’en soit la cause : maintenance, mise à jour, panne ou cas de force majeure. L’accès peut être suspendu à tout moment, sans préavis ni indemnité.
Article 3 : Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, plans, rendus 3D, logos, marques et charte graphique) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de BD Home Concept ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon. Une courte citation avec mention de la source et lien vers le site reste tolérée.
Article 4 : Responsabilité
BD Home Concept apporte le plus grand soin à l’exactitude et à la mise à jour des informations publiées, sans toutefois pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les caractéristiques des modèles peuvent évoluer au fil des améliorations apportées par l’atelier ; seul le devis signé fait foi.
BD Home Concept ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une impossibilité d’y accéder, ou de la présence d’un virus sur l’équipement du visiteur. Le visiteur s’engage pour sa part à ne pas entraver le bon fonctionnement du site ni tenter d’y accéder de manière frauduleuse.
Article 5 : Liens externes
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Article 6 : Données personnelles et cookies
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Article 7 : Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de BD Home Concept.
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter BD Home Concept au 03 65 65 90 30 ou consulter nos mentions légales.